Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIMER
Le Caër Dominique

Numéro de dépôt :
3267992
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/01/2014
NAVIMER de Le Caër Dominique

Présentation de la marque NAVIMER

Déposée le 16 janvier 2004 par Le Caër Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NAVIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est Le Caër Dominique domicilié(e) 37, allée des Fauvettes,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Caër Dominique domicilié(e) 37, Allée des Fauvettes,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

La marque NAVIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIMER est expirée depuis le 16 janvier 2014.

Le Caër Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FA NAUTIC La force de l'anticipation , CLASSYACHT


Le Caër Dominique - 37, allée des Fauvettes,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


Le Caër Dominique - 37, Allée des Fauvettes,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; costumes, gants ou masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, et le feu. Appareils et instruments de contrôle moteur, de conduite et de navigation, liés aux bateaux, au nautisme, aux métiers de la mer, aux sports nautiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pneumatiques. Installation, entretien de machines. Construction navale. Service après vente (maintenance, réparation, entretien), maintenance, entretien, réparation de tous types de bateaux, machines, instruments, matériels, liés au nautisme, aux métiers de la mer, aux sports nautiques. Organisation de voyages. Location de bateaux. Réservation pour les voyages. Organisation de croisières fluviales et maritimes. Voiles (gréement). Planches à voiles ou pour le surf.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.