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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE CACAOTIER
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LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER
EURL LE CACAOTIER

Numéro de dépôt :
3356031
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER de LE CACAOTIER

Présentation de la marque LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER

Déposée le 20 avril 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE CACAOTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE CACAOTIER domicilié(e) 14 RUE DE MORA,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 487 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MASSE HUBERT domicilié(e) 14 RUE DE MORA,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CACAOTIER ARTISAN CHOCOLATIER est expirée depuis le 20 avril 2015.

LE CACAOTIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CACAOTIER HUBERT MASSE CHOCOLATIER


EURL LE CACAOTIER - 14 RUE DE MORA,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France - SIREN 400487740


MR MASSE HUBERT - 14 RUE DE MORA,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Confitures. Pâtisserie et confiserie biscuiterie, glaces, gâteaux, chocolat. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.