Déposée le 4 décembre 2000 par LE CABEC Estelle Thuy Linh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTASYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est LE CABEC Estelle Thuy Linh, domicilié(e) 11 rue de la Marnière, agissant au nom et pour le compte de la société ARTASYA en formation, 95280 JOUY LE MOUTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABEC - France.
La marque ARTASYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTASYA est expirée depuis le 4 décembre 2010.
LE CABEC Estelle Thuy Linh - 11 rue de la Marnière, agissant au nom et pour le compte de la société ARTASYA en formation, 95280 JOUY LE MOUTIER - France
LE CABEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - Instruments de musique - Tableaux (peintures) encadrés ou non - Meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, tableaux accroche clefs, boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, marbre, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, laqué, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrages (à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. - Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à provisions. - Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, textures murales en matières textiles, non-tissés ; couvertures de lit et de table.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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