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Marques déposées par l'association loi 1901 le Cabas de Beynat
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le Cabas de Beynat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Cabas de Beynat
le Cabas de Beynat, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3757585
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
le Cabas de Beynat de le Cabas de Beynat

Présentation de la marque le Cabas de Beynat

Déposée le 29 juillet 2010 par l'association loi 1901 le Cabas de Beynat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Cabas de Beynat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 le Cabas de Beynat domicilié(e) mairie - 19190 - BEYNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabas de Beynat domicilié(e) mairie - 19190 - BEYNAT - France.

La marque le Cabas de Beynat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Cabas de Beynat est expirée depuis le 29 juillet 2020.


le Cabas de Beynat, association loi 1901 - mairie - 19190 - BEYNAT - France


le Cabas de Beynat - mairie - 19190 - BEYNAT - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562430 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.