Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DU ROY
LE BYBLOS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3669429
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2029
LES CAVES DU ROY de LE BYBLOS

Présentation de la marque LES CAVES DU ROY

Déposée le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BYBLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BYBLOS domicilié(e) avenue Paul Signac - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 780 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DU ROY arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

LE BYBLOS a également déposé les autres marques suivantes : BYBLOS SAINT-TROPEZ , 67 , BYBLOS XTREM , , BYBLOS , LES CAVES DU ROY, SAINT TROPEZ , BYBLOS HOTELS SINCE 1967 , BYBLOS SAINT-TROPEZ SINCE 1967 , , BYBLOS


LE BYBLOS, Société par actions simplifiée - avenue Paul Signac - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 596780049


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724752 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Disques compacts audio, disques compacts vidéo, disques optiques compacts, cassettes vidéo, disques acoustiques, supports d'enregistrement sonore, support de données magnétiques, supports de données optiques, appareils et écrans de projection, magnétoscopes, logiciels de jeux, films (pellicules) impressionnés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes.

Montres et bijoux. Chronographes (montres), instruments chronométriques. Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; épingles à cravates, boutons de manchettes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, revues, magazines, calendriers. Instruments d'écriture, stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jaquettes de disques compacts (audio, vidéo), de disques acoustiques, de cassettes vidéo et de supports d'enregistrements sonores.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulette ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements, foulards, chaussures, vêtements et chaussures de sport, chapellerie, ceintures (habillement), cravates, noeuds papillon, chemises, chemisiers, pochettes (habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux.

Services de discothèques (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de salles de jeux ; exploitation d'installations sportives ; music-hall, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, enregistrements (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, productions de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ; locations d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; culture physique ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; service de jeux proposés à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; prêts de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, de films cinématographiques, de bandes de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision et d'enregistrements sonores, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, services de loisirs, organisation de loteries, micro-édition ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; organisation de bals, de compétitions sportives, de concours (éducation et divertissement), de concours de beauté, de spectacles (services d'imprésarios), d'expositions à buts culturels ou éducatifs de conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; photographie ; reportages photographiques, planifications de réception (divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Hôtellerie, services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), restauration (repas), services de traiteurs, services de bars, services de piano bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de chaises, tables, linge de table, verrerie et de literie, location de constructions transportables, location de logements temporaires, location de salles de réunions, réservations de logements temporaires, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de motels.