Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BYBLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BYBLOS domicilié(e) avenue Paul Signac - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 780 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BYBLOS, société par actions simplifiée - avenue Paul Signac - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 596780049
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650888 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06
Disques compacts audio, disques compacts vidéo, disques optiques compacts, cassettes vidéo, disques acoustiques, supports d'enregistrement sonore, support de données magnétiques, supports de données optiques, appareils et écrans de projection, magnétoscopes, logiciels de jeux, films (pellicules) impressionnés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information.
Services de discothèques (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de salles de jeux ; exploitation d'installations sportives ; music-hall, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, enregistrements (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, productions de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ; locations d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; culture physique ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; service de jeux proposés à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; prêts de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, de films cinématographiques, de bandes de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision et d'enregistrements sonores, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, services de loisirs, organisation de loteries, micro-édition ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; organisation de bals, de compétitions sportives, de concours (éducation et divertissement), de concours de beauté, de spectacles (services d'imprésarios), d'expositions à buts culturels ou éducatifs de conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; photographie ; reportages photographiques, planifications de réception (divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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