LES CAVES DU ROY
Présentation de la marque LES CAVES DU ROY
Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BYBLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DU ROY arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.
LE BYBLOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650881 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06