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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BYBLOS
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LES CAVES DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU ROY
LE BYBLOS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3142101
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
LES CAVES DU ROY de LE BYBLOS

Présentation de la marque LES CAVES DU ROY

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LE BYBLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BYBLOS domicilié(e) Avenue Paul Signac, 83990 SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 780 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU ROY est expirée depuis le 16 janvier 2012.

LE BYBLOS a également déposé les autres marques suivantes : BYBLOS SAINT-TROPEZ , 67 , BYBLOS XTREM , , BYBLOS , LES CAVES DU ROY, SAINT TROPEZ , BYBLOS HOTELS SINCE 1967 , BYBLOS SAINT-TROPEZ SINCE 1967 , , LES CAVES DU ROY


LE BYBLOS (société anonyme) - Avenue Paul Signac, 83990 SAINT-TROPEZ - France - SIREN 596780049


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Services de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages, de voix et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, diffusion d'informations par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, transmission de données et d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet, transmission d'informations accessibles par un portail de télécommunications, transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite.