Déposée le 4 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LE BYBLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAYADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BYBLOS domicilié(e) Avenue Paul Signac,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 780 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque BAYADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BYBLOS (société anonyme) - Avenue Paul Signac,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 596780049
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 11 août 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°416633 - Publication au BOPI 2005-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Disques compacts audio, disques acoustiques, disques compacts vidéo, disques optiques compacts, cassettes vidéo, supports d'enregistrement sonore, support de données magnétiques, supports de données optiques, appareils et écrans de projection, magnétoscopes, logiciels de jeux, films (pellicules) impressionnés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; lunettes (optiques) , articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport et montures de lunettes. Education, enseignement, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de discothèques (divertissement) , services de casino (jeux) , exploitation de salles de cinéma. Clubs de santé (mise en forme physique) . Services de clubs (divertissement ou éducation) . Exploi- tation de salles de jeux. Exploitation d'installations sportives. Music-Hall. Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, enregistrements (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, productions de films sur bandes vidéo, Studios de cinéma. Locations d'appareils et accessoires cinématographiques. Location de films cinématographiques. Organisation de compétitions sportives. Services de composition musicale. Culture physique. Locations de décors de spectacles. Informations en matière de divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Exploitation de parcours de golf. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) . Service de jeux proposés à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent. Prêts de livres. Publication de livres. Location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, de films cinématographiques, de bandes de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision et d'enregistrements sonores, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, services de loisirs, organisation de loteries, microédition. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services d'orchestres. Organisation de bals, de compétitions sportives, de concours (éducation et divertissement) , de concours de beauté, de spectacles (services d'imprésarios) , d'expositions à buts culturels ou éducatifs de conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Photographie. Reportages photographiques. Planifications de réception (divertissement) . Publication de textes (autres que textes publicitaires) . Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Agences de logement (hôtels, pensions) , réservation d'hôtels, restauration (repas) , services de traiteurs, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de constructions transportables, location de logements temporaires, location de salles de réunions, réservations de logements temporaires, location de salles de réunions, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de motels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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