Déposée le 9 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUTLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BUTLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUTLER domicilié(e) 38, avenue de Flandre, Bâtiment E4, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 784 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque LE BUTLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUTLER est expirée depuis le 9 juillet 2007.
LE BUTLER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
LE BUTLER, société à responsabilité limitée - 38, avenue de Flandre, Bâtiment E4, 94150 RUNGIS - France - SIREN 410784565
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 23 septembre 1998 - Rejet partiel n°262575 - Publication au BOPI 1998-09-23
Inscription le 23 septembre 1998 - Rejet partiel n°262577 - Publication au BOPI 1998-09-23
Inscription le 23 septembre 1998 - Rejet partiel n°262576 - Publication au BOPI 1998-09-23
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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