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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bus Anglais
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Le Bus Bilingue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Bus Bilingue
Le Bus Anglais, SAS

Numéro de dépôt :
3738807
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030
Le Bus Bilingue de Le Bus Anglais

Présentation de la marque Le Bus Bilingue

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bus Anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bus Bilingue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bus Anglais domicilié(e) 5 rue de l'espérance - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 431 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Bus Anglais, SAS, Mme Baxter-Cravatte Kathryn domicilié(e) 5 rue de l'esperance - 75013 - Paris - France.

La marque Le Bus Bilingue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Bus Bilingue arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

Le Bus Anglais a également déposé les autres marques suivantes : Le Bus Anglais BB , Le Bus Anglais


Le Bus Anglais, SAS - 5 rue de l'espérance - 75013 - Paris - France - SIREN 523431633


Le Bus Anglais, SAS, Mme Baxter-Cravatte Kathryn - 5 rue de l'esperance - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742319 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.