Le Bus Anglais BB
Présentation de la marque Le Bus Anglais BB
Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Le Bus Anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bus Anglais BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Bus Anglais BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631196.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bus Anglais BB arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.
Le Bus Anglais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43