Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE
Société Anonyme LE BUREAU TECHNIQUE COMMERCIAL "B.T.C."

Numéro de dépôt :
1619096
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
10/04/1999
S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE de LE BUREAU TECHNIQUE   COMMERCIAL \

Présentation de la marque S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE

Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LE BUREAU TECHNIQUE COMMERCIAL "B.T.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BUREAU TECHNIQUE COMMERCIAL "B.T.C." domicilié(e) 11 Rue des Serruriers, 57073 METZ BORNY CEDEX - France.

La marque S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.A.M. SERVICE ASSISTANCE AUTOMATISME MESURE est expirée depuis le 10 avril 1999.


Société Anonyme LE BUREAU TECHNIQUE COMMERCIAL "B.T.C." - 11 Rue des Serruriers, 57073 METZ BORNY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Automates programmables industriels, appareillage d'automatisme industriel, variateur de vitesse pour moteur électrique, appareillage de protection pour matériel informatique (onduleur), appareillage de mesure technique pour phénomène électrique, appareillage de système de contrôle processus industriel