Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bureau de l'Urbanisme
Le Bureau de l'Urbanisme, EURL

Numéro de dépôt :
3878913
Date de dépôt :
04/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021
Le Bureau de l\'Urbanisme de Le Bureau de l\'Urbanisme

Présentation de la marque Le Bureau de l'Urbanisme

Déposée le 4 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Bureau de l'Urbanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bureau de l'Urbanisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Bureau de l'Urbanisme domicilié(e) 30 rue Pierre Brasseur, chez dom'@meaux - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Bureau de l'Urbanisme, M. szilagyi franck domicilié(e) 30 rue Pierre Brasseur, chez dom'@meaux - 77100 - MEAUX - France.

La marque Le Bureau de l'Urbanisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bureau de l'Urbanisme est expirée depuis le 4 décembre 2021.


Le Bureau de l'Urbanisme, EURL - 30 rue Pierre Brasseur, chez dom'@meaux - 77100 - MEAUX - France


Le Bureau de l'Urbanisme, M. szilagyi franck - 30 rue Pierre Brasseur, chez dom'@meaux - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.