Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIALE ARCHERIE
Monsieur LE BRUN Paul

Numéro de dépôt :
1022631
Date de dépôt :
13/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONDIALE ARCHERIE

Déposée le 13 juillet 1977 par monsieur LE BRUN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONDIALE ARCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE BRUN Paul domicilié(e) 23, Rond-Point du Château, 93600 AULNAY-sous-BOIS. - France.

La marque MONDIALE ARCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONDIALE ARCHERIE est expirée depuis le 13 juillet 1987.

LE BRUN Paul a également déposé les autres marques suivantes : PYR.AL.VER. , PAUL LE BRUN , ARCHERIE TECHNIQUE P.LE BRUN PLB , LE BRUN ARCHERIE TECHNIQUE , L ARC EN CIBLE


Monsieur LE BRUN Paul - 23, Rond-Point du Château, 93600 AULNAY-sous-BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

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