spatio AMÉNAGEMENT
Présentation de la marque spatio AMÉNAGEMENT
Déposée le 16 décembre 2010 par Le Brun Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « spatio AMÉNAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque spatio AMÉNAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spatio AMÉNAGEMENT est expirée depuis le 16 décembre 2020.
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 7 mars 2012 - Renonciation partielle n°571178 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07