Marque enregistrée - Marque en non vigueur

spatio AMÉNAGEMENT
Le Brun Patrick, Agissant pour le compte de la société Spatio Aménagement en cours de formation

Numéro de dépôt :
3791033
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/12/2020
spatio AMÉNAGEMENT de Le Brun Patrick

Présentation de la marque spatio AMÉNAGEMENT

Déposée le 16 décembre 2010 par Le Brun Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « spatio AMÉNAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Le Brun Patrick, Agissant pour le compte de la société Spatio Aménagement en cours de formation domicilié(e) 12 Rue des Alouettes - 35650 - LE RHEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Brun Patrick domicilié(e) 12 Rue des Alouettes - 35650 - LE RHEU - France.

La marque spatio AMÉNAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spatio AMÉNAGEMENT est expirée depuis le 16 décembre 2020.


Le Brun Patrick, Agissant pour le compte de la société Spatio Aménagement en cours de formation - 12 Rue des Alouettes - 35650 - LE RHEU - France


Le Brun Patrick - 12 Rue des Alouettes - 35650 - LE RHEU - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 7 mars 2012 - Renonciation partielle n°571178 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vente au détail d'équipements de mobilier de bureau.

Travaux de bureau ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Etude et conseil en organisation d'espace de travail. (Travaux d'architecte).