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Marques déposées par la société LE BRUN Honoré
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CHAPEAU BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPEAU BRETON
LE BRUN Honoré

Numéro de dépôt :
94525071
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque CHAPEAU BRETON

Déposée le 10 juin 1994 par la société LE BRUN Honoré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPEAU BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société LE BRUN Honoré domicilié(e) 9, rue Saint Vincent, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 277 227 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE BRUN Honoré Boulangerie Pâtisserie - France.

La marque CHAPEAU BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEAU BRETON est expirée depuis le 10 juin 2004.


LE BRUN Honoré - 9, rue Saint Vincent, 56000 VANNES - France - SIREN 277227371


Mr LE BRUN Honoré Boulangerie Pâtisserie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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