Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Pol NIVELLE
Numéro de dépôt :
1481493
Date de dépôt :
09/07/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/07/1998
Présentation de la marque Pol NIVELLE
Déposée le 9 juillet 1988 par LE BRUN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Pol NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Pol NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pol NIVELLE est expirée depuis le 9 juillet 1998.
LE BRUN GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03