Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1324062
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/03/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 mars 1985 par monsieur LE BRUN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324062.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BRUN Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15262 - Publication au BOPI 1986-09