Marque expirée - Marque en non vigueur
Comte de Till
Numéro de dépôt :
3726087
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Présentation de la marque Comte de Till
Déposée le 30 mars 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Brun de Neuville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Till »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Till est expirée depuis le 30 mars 2020.
Le Brun de Neuville a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35