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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Brun de Neuville
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Clovis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clovis
Le Brun de Neuville, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3726085
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Clovis de Le Brun de Neuville

Présentation de la marque Clovis

Déposée le 30 mars 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Brun de Neuville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clovis »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Brun de Neuville domicilié(e) route de chantemerle - 51260 - BETHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc VITOUX, FIDAL domicilié(e) 19 rue Clément Ader BP 162 - 51685 - REIMS Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clovis est expirée depuis le 30 mars 2020.

Le Brun de Neuville a également déposé les autres marques suivantes : Jean de Mazet , COMTE DE GENVAL , Comte de Till , Lancelot de Salazar


Le Brun de Neuville, société coopérative agricole - route de chantemerle - 51260 - BETHON - France


Jean-Luc VITOUX, FIDAL - 19 rue Clément Ader BP 162 - 51685 - REIMS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).