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Marques déposées par l'association loi 1901 Le bruit qui pense chez Annelise Clément
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Arte' Combo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arte' Combo
Association Le bruit qui pense chez Annelise Clément Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3483113
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
Arte\' Combo de Le bruit qui pense chez Annelise Clément

Présentation de la marque Arte' Combo

Déposée le 16 février 2007 par l'association loi 1901 Le bruit qui pense chez Annelise Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arte' Combo »

Le déposant est l'association loi 1901 Le bruit qui pense chez Annelise Clément domicilié(e) 17 rue poulet,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Le bruit qui pense chez Annelise Clément domicilié(e) 17 rue poulet,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arte' Combo est expirée depuis le 16 février 2017.


Association Le bruit qui pense chez Annelise Clément Association loi 1901 - 17 rue poulet,75018 PARIS - 75018 - France


Association Le bruit qui pense chez Annelise Clément - 17 rue poulet,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de concerts (ensemble musical).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.