Déposée le 27 novembre 1985 par la société LE BRONZE INDUSTRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVINIC 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LE BRONZE INDUSTRIEL domicilié(e) 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET (dossier no 2055670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 196 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2055670) - France.
La marque NAVINIC 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BRONZE INDUSTRIEL - 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET (dossier no 2055670) - France - SIREN 572196129
CABINET FLECHNER - (dossier no 2055670) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055670 - Publication au BOPI 1995-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 22 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189701 - Publication au BOPI 1995-09-22
Tubes et accessoires, tels que réductions, coudes, tés, collets, brides en alliage cupro-nickel 90.10 pour la circulation d'eau de mer et autres fluides agressifs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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