Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LeBronze
LE BRONZE INDUSTRIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3966811
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LeBronze
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRONZE INDUSTRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LeBronze »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRONZE INDUSTRIEL domicilié(e) 3, Avenue du Général Leclerc - 51600 - SUIPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 196 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BRONZE INDUSTRIEL, Société par actions simplifiée - 3, Avenue du Général Leclerc - 51600 - SUIPPES - France - SIREN 572196129
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 2 novembre 2016 - Rejet total n°688447 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02
Métaux communs et leurs alliages, notamment pour la fabrication de produits bruts, de demi produits tels que ronds, carrés, méplats, profils, tubes carrés, profils, tubes, planches, disques, couronnes, ébauches forgées et de pièces de forme telles que pièces forgées, poinçonnées, matricées, usinées et moulées, constitués à base de cuivres, de laitons et de bronzes (cupro-étain).
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