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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL
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ELECTRAL CRM 16
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRAL CRM 16
LE BRONZE INDUSTRIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94502632
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque ELECTRAL CRM 16

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRAL CRM 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL domicilié(e) Le Carnot II, 4-6, rue Sadi Carnot,93177 BAGNOLET cedex (dossier no 2253367) - 93177 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 196 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253367) - 75008 - France.

La marque ELECTRAL CRM 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ELECTRAL CRM 16 est expirée depuis le 27 novembre 2013.

LE BRONZE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ELCO , ELCOBRONZE , PRECIBRONZE , ELBEBRONZE , CUPRALINOX , STERIALL , EVERODE , BRONZIALL , PENTIALL , LE BI SANTE


LE BRONZE INDUSTRIEL, Société Anonyme - Le Carnot II, 4-6, rue Sadi Carnot,93177 BAGNOLET cedex (dossier no 2253367) - 93177 - France - SIREN 572196129


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253367) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 25 mars 2004 - Changement d'adresse n°389526 - Publication au BOPI 2004-03-25

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253367 - Publication au BOPI 2003-11-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Métaux et alliages utilisés dans l'industrie électrique et électronique ainsi que pour la soudure, notamment pour la fabrication de demi-produits tels que ronds, carrés, méplats, hexagones, profils, tubes, planches, disques, couronnes, ébauches forgées et de pièces de forme telles que pièces forgées, poinçonnées, matricées, usinées et moulées, constitués à base de cupro-chrome-zirconium, de cupro-cobalt-beryllium, de cupro-aluminium, de bronzes d'aluminium, de laitons complexes, de bronzes au manganèse, de cupro-silicium complexe, de cupro-nickel et de bronzes (cupro-étain)