Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRAL CB 4
LE BRONZE INDUSTRIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94502634
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque ELECTRAL CB 4

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRAL CB 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL domicilié(e) Le Carnot II, 4-6, rue Sadi Carnot,93177 BAGNOLET cedex (dossier no 2253371) - 93177 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 196 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253371) - 75008 - France.

La marque ELECTRAL CB 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ELECTRAL CB 4 est expirée depuis le 27 novembre 2013.

LE BRONZE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ELCO , ELCOBRONZE , PRECIBRONZE , ELBEBRONZE , CUPRALINOX , STERIALL , EVERODE , BRONZIALL , PENTIALL , LE BI SANTE


LE BRONZE INDUSTRIEL, Société Anonyme - Le Carnot II, 4-6, rue Sadi Carnot,93177 BAGNOLET cedex (dossier no 2253371) - 93177 - France - SIREN 572196129


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253371) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 25 mars 2004 - Changement d'adresse n°389526 - Publication au BOPI 2004-03-25

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253371 - Publication au BOPI 2003-11-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Métaux et alliages utilisés dans l'industrie électrique et électronique ainsi que pour la soudure, notamment pour la fabrication de demi-produits tels que ronds, carrés, méplats, hexagones, profils, tubes, planches, disques, couronnes, ébauches forgées et de pièces de forme telles que pièces forgées, poiçonnées, matricées, usinées et moulées, constitués à base de cupro-chrome-zirconium, de cupro-cobalt-beryllium, de cupro-aluminium, de bronzes d'aluminium, de laitons complexes, de bronzes au manganèse, de cupro-silicium complexe, de cupro-nickel et de bronzes (cupro-étain)