Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI SANTE
LE BRONZE INDUSTRIEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3886810
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
BI SANTE de LE BRONZE INDUSTRIEL

Présentation de la marque BI SANTE

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRONZE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BI SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRONZE INDUSTRIEL domicilié(e) 3 Avenue du Général Leclerc - 51600 - SUIPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 196 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque BI SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI SANTE est expirée depuis le 6 janvier 2022.

LE BRONZE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ELCO , ELCOBRONZE , PRECIBRONZE , ELBEBRONZE , CUPRALINOX , STERIALL , EVERODE , BRONZIALL , PENTIALL , LE BI SANTE


LE BRONZE INDUSTRIEL, Société par Actions Simplifiée - 3 Avenue du Général Leclerc - 51600 - SUIPPES - France - SIREN 572196129


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725728 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Boutons (poignées) en métal, poignées de porte en métal ; plaques de porte en métal, boutons d'ascenseurs en métal ; serrurerie et quincaillerie métallique ; alliage de métaux communs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coutellerie, lames de rasoirs.

Implants médicaux et chirurgicaux métalliques ; instruments chirurgicaux, ciseaux pour la chirurgie, scalpels, couteaux pour la chirurgie, coutellerie chirurgicale ; forceps ; prothèses ; récipients pour déchets médicaux.