Marque expirée - Marque en non vigueur
Arpentage(s) Photographique(s)
Numéro de dépôt :
3721677
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020
Présentation de la marque Arpentage(s) Photographique(s)
Déposée le 15 mars 2010 par LE BRIS Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arpentage(s) Photographique(s) »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arpentage(s) Photographique(s) est expirée depuis le 15 mars 2020.
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565454 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27