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Marques déposées par monsieur LE BRIS GILLES
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LES FORTS DE RIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FORTS DE RIGNY
M. LE BRIS GILLES

Numéro de dépôt :
3922475
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
LES FORTS DE RIGNY de LE BRIS GILLES

Présentation de la marque LES FORTS DE RIGNY

Déposée le 25 mai 2012 par monsieur LE BRIS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FORTS DE RIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur LE BRIS GILLES domicilié(e) 44 GRANDE RUE - 10160 - RIGNY LE FERRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BRIS GILLES domicilié(e) 44 GRANDE RUE - 10160 - RIGNY LE FERRON - France.

La marque LES FORTS DE RIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORTS DE RIGNY est expirée depuis le 25 mai 2022.


M. LE BRIS GILLES - 44 GRANDE RUE - 10160 - RIGNY LE FERRON - France


M. LE BRIS GILLES - 44 GRANDE RUE - 10160 - RIGNY LE FERRON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Import export ;

Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits).