Déposée le 15 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BREUIL distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMBREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BREUIL distribution domicilié(e) 0 Rue de Charleville - 71670 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 016 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Huguet André domicilié(e) 0 Rue de Charleville - 71670 - LE BREUIL - France.
La marque CHAMBREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBREUIL est expirée depuis le 15 avril 2021.
LE BREUIL distribution, SAS - 0 Rue de Charleville - 71670 - LE BREUIL - France - SIREN 722016706
M. Huguet André - 0 Rue de Charleville - 71670 - LE BREUIL - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Publicité. Regroupement pour le compte de tiers de divers produits (à l'exception de leur transport) pour permettre aux consommateur de les voir et de les acheter commodément dans des magasins à rayon multiple ; gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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