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Marques déposées par l'association loi 1901 LE BRETTEUR
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LE BRETTEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BRETTEUR
LE BRETTEUR Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3548542
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
LE BRETTEUR de LE BRETTEUR

Présentation de la marque LE BRETTEUR

Déposée le 11 janvier 2008 par l'association loi 1901 LE BRETTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRETTEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 LE BRETTEUR domicilié(e) Appt 19, 7, rue BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 887 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard baritaud domicilié(e) 7 bernard de CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRETTEUR est expirée depuis le 11 janvier 2018.


LE BRETTEUR Association loi 1901 - Appt 19, 7, rue BERNARD DE CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 451887525


bernard baritaud - 7 bernard de CLAIRVAUX,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Livres ; édition.

Publication de livres.