Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONOOX
Le Breton Yann, Agissant pour le compte de la société BIONOOX en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676467
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
BIONOOX de Le Breton Yann

Présentation de la marque BIONOOX

Déposée le 15 septembre 2009 par Le Breton Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BIONOOX »

Le déposant est Le Breton Yann, Agissant pour le compte de la société BIONOOX en cours de formation domicilié(e) 25 bis rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Breton Yann domicilié(e) 25 bis rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONOOX est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Le Breton Yann, Agissant pour le compte de la société BIONOOX en cours de formation - 25 bis rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Le Breton Yann - 25 bis rue Madeleine Michelis - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612867 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.