Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE-CHAT
LE BRETON DE MONTRY Annie

Numéro de dépôt :
1502227
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque CINE-CHAT

Déposée le 30 novembre 1988 par LE BRETON DE MONTRY Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINE-CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BRETON DE MONTRY Annie, domicilié(e) avenue Leroux, villa Felipa, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER. - France.

La marque CINE-CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-CHAT est expirée depuis le 30 novembre 1998.

LE BRETON DE MONTRY Annie a également déposé les autres marques suivantes : CHAT-PUB


LE BRETON DE MONTRY Annie - avenue Leroux, villa Felipa, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Livres, revues, journaux, périodiques.