Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CINE-CHAT
Numéro de dépôt :
1502227
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998
Présentation de la marque CINE-CHAT
Déposée le 30 novembre 1988 par LE BRETON DE MONTRY Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINE-CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CINE-CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-CHAT est expirée depuis le 30 novembre 1998.
LE BRETON DE MONTRY Annie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20