Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT-PUB
LE BRETON DE MONTRY Annie

Numéro de dépôt :
1382544
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1996

Présentation de la marque CHAT-PUB

Déposée le 28 novembre 1986 par LE BRETON DE MONTRY Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAT-PUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BRETON DE MONTRY Annie, domicilié(e) Avenue Leroux, Villa Felipa, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER. - France.

La marque CHAT-PUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT-PUB est expirée depuis le 28 novembre 1996.

LE BRETON DE MONTRY Annie a également déposé les autres marques suivantes : CINE-CHAT


LE BRETON DE MONTRY Annie - Avenue Leroux, Villa Felipa, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Livres, revues, journaux, périodiques.