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Marques déposées par LE BRETON Christophe Eugene Pierre
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ACTIV-BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV-BAT
LE BRETON Christophe Eugene Pierre

Numéro de dépôt :
92420646
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque ACTIV-BAT

Déposée le 27 mai 1992 par LE BRETON Christophe Eugene Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV-BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est LE BRETON Christophe Eugene Pierre, domicilié(e) 14 Rue Henri Barbusse, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRETON Christophe Eugene Pierre - France.

La marque ACTIV-BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV-BAT est expirée depuis le 27 mai 2002.


LE BRETON Christophe Eugene Pierre - 14 Rue Henri Barbusse, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France


LE BRETON Christophe Eugene Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Construction et réparation.Service d'installation.Travaux public, Travaux ruraux.Entretien ou nettoyge de batiment, de locaux, du sol.Entreprise Generale de Batiment; Plomberie, Sanitaire, Carrelage, Electricite, Peinture, Revetement de Sol