Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON
M. Le Breton (Bernard, Pierre), 41, rue Maréchal Foch, 27400 Louviers (Vienne).

Numéro de dépôt :
970315
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
LOUVIERS

Présentation de la marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON

Déposée le 16 mai 1975 par monsieur Le Breton (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Breton (Bernard - France.

La marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON est expirée depuis le 16 mai 1985.


M. Le Breton (Bernard, Pierre), 41, rue Maréchal Foch, 27400 Louviers (Vienne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541

Bombons de chocolat composés de noix, noisettes, amandes et non gatins en grain, formant un petit tas enrobé d'un chocolat noir, lacté bleuté, blanc.