sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON
Présentation de la marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON
Déposée le 16 mai 1975 par monsieur Le Breton (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque sur la route de Louviers... ...les "TAS DE CAILLOUX" de LEBRETON est expirée depuis le 16 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541