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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BRETON & ASSOCIES
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e-BACC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-BACC
LE BRETON & ASSOCIES, SARL

Numéro de dépôt :
3855645
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
e-BACC de LE BRETON & ASSOCIES

Présentation de la marque e-BACC

Déposée le 31 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BRETON & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-BACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BRETON & ASSOCIES domicilié(e) 27 RUE JULES RAIMU - 60230 - CHAMMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 487 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRETON & ASSOCIES domicilié(e) 27 RUE JULES RAIMU - 60230 - CHAMMBLY - France.

La marque e-BACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-BACC est expirée depuis le 31 août 2021.


LE BRETON & ASSOCIES, SARL - 27 RUE JULES RAIMU - 60230 - CHAMMBLY - France - SIREN 408487924


LE BRETON & ASSOCIES - 27 RUE JULES RAIMU - 60230 - CHAMMBLY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.