Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InéO design
LE BRET Vincent, Agissant pour le compte de la société Inéodesign en cours de formation

Numéro de dépôt :
3795845
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
InéO design de LE BRET Vincent

Présentation de la marque InéO design

Déposée le 7 janvier 2011 par LE BRET Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InéO design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est LE BRET Vincent, Agissant pour le compte de la société Inéodesign en cours de formation domicilié(e) 57 cours de la liberté - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRET Vincent domicilié(e) 57 cours de la liberté - 69003 - LYON - France.

La marque InéO design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InéO design est expirée depuis le 7 janvier 2021.


LE BRET Vincent, Agissant pour le compte de la société Inéodesign en cours de formation - 57 cours de la liberté - 69003 - LYON - France


LE BRET Vincent - 57 cours de la liberté - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566333 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).