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Marques déposées par LE BRET Francois
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CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY
LE BRET Francois

Numéro de dépôt :
3238793
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY de LE BRET Francois

Présentation de la marque CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY

Déposée le 29 juillet 2003 par LE BRET Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est LE BRET Francois domicilié(e) 2 Rue DE L'EGLISE,78125 Poigny LA FORET - 78125 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRET FRANCOIS domicilié(e) 2 RUE DE L'EGLISE,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France.

La marque CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY est expirée depuis le 29 juillet 2013.


LE BRET Francois - 2 Rue DE L'EGLISE,78125 Poigny LA FORET - 78125 - France


LE BRET FRANCOIS - 2 RUE DE L'EGLISE,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Hotellerie. Restauration. Logement temporaire. Hebergement temporaire.