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Marques déposées par LE BRAZ JEAN-MARIE
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SVELT'TEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELT'TEA
LE BRAZ JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
96626017
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque SVELT'TEA

Déposée le 15 mai 1996 par LE BRAZ JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVELT'TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est LE BRAZ JEAN-MARIE, domicilié(e) 3 bis, rue Jean Burger, 57310 MONTREQUIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAZ JEAN-MARIE - France.

La marque SVELT'TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELT'TEA est expirée depuis le 15 mai 2006.

LE BRAZ JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SNOW'TEA , UNE NUIT EN MONTAGNE , UNE NUIT A PARIS , FORM'TEA


LE BRAZ JEAN-MARIE - 3 bis, rue Jean Burger, 57310 MONTREQUIENNE - France


LE BRAZ JEAN-MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, infusion non médicinale, décoction non médicinale.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.