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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRASSEUR
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M DEPUIS 1987
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M DEPUIS 1987
LE BRASSEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134573
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
M DEPUIS 1987 de LE BRASSEUR

Présentation de la marque M DEPUIS 1987

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M DEPUIS 1987 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BRASSEUR domicilié(e) 8 Place Denis Dussoubs - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 394 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque M DEPUIS 1987 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M DEPUIS 1987 est expirée depuis le 18 novembre 2024.

LE BRASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : BIERES MICHARD M DEPUIS 1987


LE BRASSEUR, Société par actions simplifiée - 8 Place Denis Dussoubs - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 348394602


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Bières ; bières aromatisées ; bières blondes ; bières brunes ; bières ambrées ; bières blanches ; boissons à base de bières.