Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRASSEUR
SARL LE BRASSEUR DU MARAIS

Numéro de dépôt :
3076447
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2011
LE BRASSEUR de LE BRASSEUR DU MARAIS

Présentation de la marque LE BRASSEUR

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BRASSEUR DU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BRASSEUR DU MARAIS domicilié(e) 34 Place des marais, 69400 Villefranche sur Saône - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 953 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien COMBET - France.

La marque LE BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRASSEUR est expirée depuis le 15 janvier 2011.


SARL LE BRASSEUR DU MARAIS - 34 Place des marais, 69400 Villefranche sur Saône - France - SIREN 433953163


Damien COMBET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits, jus de fruits, sirops ; bière artisanale, bière industrielle, bière à consommer sur place ou à emporter Toutes autres boissons alcoolisées à consommer sur place Brasserie proposant un service de restauration traditionnelle. Restauration à thème et/ou restauration rapide.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.