Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANSION CONSULTEAM
LE BRAS PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EXPANSION CONSULTEAM EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3248929
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
EXPANSION CONSULTEAM de LE BRAS PASCAL

Présentation de la marque EXPANSION CONSULTEAM

Déposée le 2 octobre 2003 par LE BRAS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPANSION CONSULTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est LE BRAS PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EXPANSION CONSULTEAM EN FORMATION domicilié(e) 13 AVE ENGRAND,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS PASCAL domicilié(e) 13, AVE ENGRAND,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France.

La marque EXPANSION CONSULTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPANSION CONSULTEAM est expirée depuis le 2 octobre 2013.


LE BRAS PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EXPANSION CONSULTEAM EN FORMATION - 13 AVE ENGRAND,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


LE BRAS PASCAL - 13, AVE ENGRAND,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Conseil en gestion des affaires. Conseil en stratégie commerciale.