Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARBEL DEMOISELLES DE FRANCE
Monsieur LE BRAS Maurice

Numéro de dépôt :
1051499
Date de dépôt :
10/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib Thonon

Présentation de la marque SARBEL DEMOISELLES DE FRANCE

Déposée le 10 mars 1977 par monsieur LE BRAS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Thonon), la marque française « SARBEL DEMOISELLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE BRAS Maurice domicilié(e) Le Manoir des Parfums - HAUTE-BONNE 74380 BONNE - France.

La marque SARBEL DEMOISELLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SARBEL DEMOISELLES DE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 1987.

LE BRAS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PROSOUV , BELLE DONNE , L'EAU DES SAVOIES , LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE , P.N NATURA , SARBEL DEMOISELLES DE PROVENCE , PARIS PARIS SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE SAVOIE , SUPER MILK MAN


Monsieur LE BRAS Maurice - Le Manoir des Parfums - HAUTE-BONNE 74380 BONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

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