Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE
LE BRAS Maurice

Numéro de dépôt :
96631993
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE

Déposée le 26 juin 1996 par la société LE BRAS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice domicilié(e) Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice Les Infusions des 2 Marmottes - France.

La marque LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE est expirée depuis le 26 juin 2006.

LE BRAS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PROSOUV , BELLE DONNE , L'EAU DES SAVOIES , P.N NATURA , SARBEL DEMOISELLES DE PROVENCE , PARIS PARIS SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE SAVOIE , SUPER MILK MAN , EAU DE SOURCE DE SAVOIE


LE BRAS Maurice - Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice Les Infusions des 2 Marmottes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).