Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SAVOIE L'EAU DE SOURCE NATURELLE DE SAVOIE
LE BRAS Maurice

Numéro de dépôt :
97700143
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque EAU DE SAVOIE L'EAU DE SOURCE NATURELLE DE SAVOIE

Déposée le 16 octobre 1997 par la société LE BRAS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SAVOIE L'EAU DE SOURCE NATURELLE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice domicilié(e) Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice - France.

La marque EAU DE SAVOIE L'EAU DE SOURCE NATURELLE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SAVOIE L'EAU DE SOURCE NATURELLE DE SAVOIE est expirée depuis le 16 octobre 2007.

LE BRAS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PROSOUV , BELLE DONNE , L'EAU DES SAVOIES , LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE , P.N NATURA , SARBEL DEMOISELLES DE PROVENCE , PARIS PARIS SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE SAVOIE , SUPER MILK MAN


LE BRAS Maurice - Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Eaux minérales et gazeuses.