Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE BRAS MAURICE
/
BELLE DONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DONNE
LE BRAS MAURICE

Numéro de dépôt :
97709064
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2007

Présentation de la marque BELLE DONNE

Déposée le 12 décembre 1997 par la société LE BRAS MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE DONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la société LE BRAS MAURICE domicilié(e) 264, rue de Haute Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 617 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS MAURICE - France.

La marque BELLE DONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DONNE est expirée depuis le 12 décembre 2007.

LE BRAS MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : PROSOUV , L'EAU DES SAVOIES , LA SAVOISIENNE EAU DE SOURCE DE SAVOIE , P.N NATURA , SARBEL DEMOISELLES DE PROVENCE , PARIS PARIS SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE SAVOIE , SUPER MILK MAN , EAU DE SOURCE DE SAVOIE


LE BRAS MAURICE - 264, rue de Haute Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796617718


LE BRAS MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.