Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DE CHINE NAN YU A L'AUBIER DE TILLEUL
LE BRAS MAURICE ANDRE

Numéro de dépôt :
94529378
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque THE DE CHINE NAN YU A L'AUBIER DE TILLEUL

Déposée le 13 juillet 1994 par la société LE BRAS MAURICE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DE CHINE NAN YU A L'AUBIER DE TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société LE BRAS MAURICE ANDRE domicilié(e) MANOIR DE HAUTE BONNE, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque THE DE CHINE NAN YU A L'AUBIER DE TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DE CHINE NAN YU A L'AUBIER DE TILLEUL est expirée depuis le 13 juillet 2004.

LE BRAS MAURICE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : INFUSION DES MONTAGNES , EAU DES SAVOIES , THE aromatisé à la ROSE LOTUS , "LA BELLE SAVOIE" , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS , EAU DES SAVOIES SARBEL


LE BRAS MAURICE ANDRE - MANOIR DE HAUTE BONNE, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papéterie, adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtiserie, confiserie, et glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraichir Publicité et affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).