Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE aromatisé à la ROSE LOTUS
LE BRAS Maurice André

Numéro de dépôt :
94536812
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque THE aromatisé à la ROSE LOTUS

Déposée le 19 septembre 1994 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE aromatisé à la ROSE LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) manoir de haute Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque THE aromatisé à la ROSE LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE aromatisé à la ROSE LOTUS est expirée depuis le 19 septembre 2004.

LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : INFUSION DES MONTAGNES , EAU DES SAVOIES , "LA BELLE SAVOIE" , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS , EAU DES SAVOIES SARBEL , NAN YU


LE BRAS Maurice André - manoir de haute Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papéteries, adhésifs (matière collantes) pour la papéterie ou le ménage, matériel pour les artistes, poinceaux machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) Cartes à jouers, caractères d'imprimeries, clichés. Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever ; sel moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraichir. Publicité et affaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).