Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS
LE BRAS Maurice André

Numéro de dépôt :
96650295
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS

Déposée le 8 novembre 1996 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) Manoir de haute Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS est expirée depuis le 8 novembre 2006.

LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : INFUSION DES MONTAGNES , EAU DES SAVOIES , THE aromatisé à la ROSE LOTUS , "LA BELLE SAVOIE" , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , EAU DES SAVOIES SARBEL , NAN YU


LE BRAS Maurice André - Manoir de haute Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus; d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).